Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU SAINT CYRGUES
GASSIER Bertrand

Numéro de dépôt :
1702699
Date de dépôt :
18/04/1991
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
18/04/2001
CHATEAU SAINT CYRGUES de GASSIER Bertrand

Présentation de la marque CHATEAU SAINT CYRGUES

Déposée le 18 avril 1991 par GASSIER Bertrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « CHATEAU SAINT CYRGUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GASSIER Bertrand domicilié(e) Chateau Saint-Cyrgues, 30800 SAINT-GILLES - France.

La marque CHATEAU SAINT CYRGUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702699.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU SAINT CYRGUES est expirée depuis le 18 avril 2001.

GASSIER Bertrand a également déposé les autres marques suivantes : L'ENCLOS AUX FRUITS , SOLIS , SOLIS , COMPAGNIE DES FRUITS , CHATEAU DE NAGES


GASSIER Bertrand - Chateau Saint-Cyrgues, 30800 SAINT-GILLES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

Vins d'appellation d'origine controlee provenant de l'exploitation exactement denommee "CHATEAU SAINT-CYRGUES"